Qu’est ce qu’une carte grise mtt2 ?
Un véhicule à deux roues doit être immatriculé afin de circuler sur une voie publique. Mais certaines personnes ne connaissent pas le certificat d’immatriculation. Alors, un professionnel de la carte grise vous explique ce que c’est une carte grise mtt2 et vous renseigne aussi sur les démarches pour obtenir cette carte grise.
Définition de la carte grise mtt2
Pour circuler sur une voie publique, un véhicule à deux roues doit être immatriculé. Quoiqu’il soit fait au nom du propriétaire de la moto (personne morale ou physique avec des co-titulaires éventuels), un certificat d’immatriculation n’est pas un titre de propriété, mais un titre de police. La carte grise mtt2 s’est européanisé. Chaque information qu’il contient a été harmonisée sur le continent.
Le genre MTT2 regroupe les véhicules terrestres à moteur qui ne sont pas dans les catégories MTT1 et MTL. Avec la puissance nette dépassant 25 kW et la cylindrée supérieure à 600 cm3, il s’agit généralement des plus puissantes motocyclettes.
Ainsi, le motard doit avoir le permis A afin d’être autorisé à conduire avec la MTT2. Le motard peut obtenir la catégorie MTT2 après deux années de permis de conduire A2. Pour être autorisé à conduire avec la MTT2, il faut être âgé de 21 ans au moins.
En général, le genre MTT2 est associé également aux MTTE qui représentent des motocyclettes dont le type a été reçu avant le septième mois de 1996.
En respectant quelques conditions, le jeune conducteur peut brider la puissance d’une MTT2 pour accéder à ce genre national. Inversement, ce bridage peut être éliminé afin de rendre à la moto toute sa puissance. Il faut enregistrer chaque modification de caractéristique technique sur le certificat d’immatriculation devant correspondre au véhicule.
Démarches pour obtenir une carte grise mtt2
Pour avoir la carte grise mtt2, il faut faire des démarches sur le site en ligne de l’ANTS ou encore auprès d’un prestataire agréé par son partenaire. Les gens peuvent aussi aller chez un professionnel. Mais les autorités du ministère de l’Intérieur doivent toutefois habilité ce professionnel.
Les documents essentiels pour avoir la carte grise diffèrent en fonction de l’état de la moto. Pour des cylindrées d’occasions, il faut :
– Le justificatif original d’identité. La pièce d’identité de chaque titulaire sera demandée si la moto a plusieurs titulaires.
– Le certificat original d’immatriculation du véhicule terrestre à moteur, avec les informations obligatoires, principalement les informations correspondant à la vente du véhicule à deux roues.
– Le justificatif original du domicile de six mois au minimum (attestation d’assurance logement, facture d’électricité, avis d’imposition, facture de téléphone…).
– Le code de cession que l’ancien propriétaire du véhicule remet.
– L’originale et la copie de la carte grise de la cylindrée, avec chaque information obligatoire.
– Les formulaires CERFA (n°15776*01 et n°13750*05), correspondant successivement à la déclaration de cession et à la demande d’immatriculation du véhicule à deux roues.
– Le document qui atteste que le véhicule à immatriculer est assuré.
– Le moyen de paiement pour réaliser le paiement de la carte grise mtt2.
Il faut souligner que, si vous passez par un prestataire, on peut vous demander aussi le CERFA n°13757*03, correspondant au mandat pour le prestataire agréé. En général, le concessionnaire s’occupe de la démarche pour immatriculer une cylindrée neuve. Mais si vous voulez vous-même faire la démarche, voici les documents nécessaires :
– La demande de certificat d’immatriculation (le CERFA n°13749*04) ;
– Le justificatif original du domicile de six mois au moins ;
– Le justificatif d’identité original et la photocopie.
Au terme de la procédure, le motard reçoit le CPI (certificat provisoire d’immatriculation). Ce certificat d’une durée d’un mois lui permet d’utiliser sa moto en attendant de recevoir le certificat définitif d’immatriculation.