Le cheval fiscal d’une voiture correspond à sa puissance administrative d’un véhicule. Il détermine le prix de la carte grise et fait varier les devis d’assurance auto. Depuis peu, le cheval fiscal tient compte des émissions polluantes d’une voiture. Retour sur le cheval fiscal et le calcul de son prix.

Le cheval fiscal : qu’est-ce que c’est ?

Le cheval fiscal, est une mesure fiscale qui permet de déterminer la puissance d’un moteur. La puissance fiscale d’une voiture, c’est donc la puissance de son moteur. Cette puissance peut être indiquée en cheval fiscal ou en cheval vapeur.

La puissance fiscale correspond à la puissance maximale du moteur en kilowatt / heure et aux émissions de CO2 du véhicule en gramme par km. La mesure est aussi utilisée pour calculer le prix du certificat d’immatriculation.

Pour connaître les chevaux fiscaux de son véhicule, plusieurs choix existent. Par exemple, au moment de l’achat d’un véhicule d’occasion, les chevaux fiscaux sont indiqués à la case P6 de la carte grise. En cas d’achat d’une voiture neuve, la puissance fiscale doit impérativement figurer sur la facture d’achat ou un autre document technique remis à l’acquéreur.

Attention à la confusion courante entre cheval fiscal et puissance réelle. La puissance réelle du moteur est une unité calculée à partir des caractéristiques techniques du véhicule. Elle figure à la case P3 de la carte grise et est exprimée en kilowatts.

Calcul du cheval fiscal par région

Lors de la demande de délivrance de la carte grise, le nombre de chevaux fiscaux du véhicule est multiplié par le prix du cheval fiscal fixé par la région (le cheval fiscal est donc une taxe régionale variable). En pratique, plus la voiture a de chevaux fiscaux, plus le coût du certificat d’immatriculation sera élevé.

Par ailleurs, le cheval fiscal est une unité de mesure également utilisée par les assureurs au moment de l’établissement d’une assurance auto.

L’administration française (par le biais des Conseils Régionaux) établit annuellement les prix des chevaux fiscaux, ces grilles indiciaires sont accessibles en ligne sur les sites spécialisés. Ainsi, pour l’année 2021, la région Auvergne-Rhône-Alpes taxait un cheval fiscal 43 euros, la Corse 27, La Nouvelle-Aquitaine 41 euros et la région PACA 51,20euros.

Il existe des réductions applicables sur les véhicules propres, à l’hydrogène ou électriques. Par exemple, en 2021 la Bourgogne-Franche-Comté exonérait intégralement les véhicules propres (ainsi que le Le Grand-Est ou encore l’Occitanie), tandis que la Bretagne et les Hauts-de-France réduisaient de moitié le prix d’un CF pour les véhicules électriques.

Ces différences de taxes s’expliquent notamment par le fait qu’une région peut appliquer des mesures de préservation environnementales plus strictes que d’autres. En effet, le cheval fiscal est une unité de mesure qui tient compte de la puissance du moteur, et donc des rejets en CO2 d’une voiture.

Ainsi, un véhicule qui a un nombre important de chevaux fiscaux démontre d’une grande puissance, mais également d’un moteur plus polluant. Taxer de manière plus importante les voitures avec une grande puissance fiscale est une manière indirecte d’inciter à l’achat de véhicules plus propres.